J.O. 266 du 15 novembre 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 18911

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Arrêté du 6 novembre 2002 portant nomination à la commission consultative des recherches archéologiques à l'étranger

NOR : MAEG0240009A


Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 6 novembre 2002, sont nommés membres de la commission consultative des recherches archéologiques à l'étranger, au titre des membres choisis parmi les archéologues effectuant ou ayant effectué des recherches archéologiques à l'étranger :

M. François Baratte, en remplacement de M. Jean-Pierre Sodini ;

M. Henri-Paul Francfort, en remplacement de Mme Marielle Santoni.